Philippe Chevalier

Avocat à la Cour d'appel de Paris et au Barreau du Val de Marne

DEA de droit européen

49 rue Henri Janin 94190 Villeneuve Saint Georges

Courriel : philippe@chevalier-avocat.com

06 25 21 25 76

Vous êtes ici :   Conseil Avocat » Appellations nouvelles ou modifiées en 2014
    Imprimer la page...
Texte à méditer :   La justice est aveugle, mais pas sourde, elle vous demande d'éteindre votre téléphone portable avant d'entrer.   Philippe Chevalier
Texte à méditer :   Pas de témoin ! Pas de papier ! Va te laver les pieds !   Achille Zavatta
Texte à méditer :   J'accepte, je veux, je consens, j'agrée, j'acquiesce, bref je dis oui.   Christophe Ono-dit-Biot
Texte à méditer :   Aux vertus qu'on exige d'un domestique, votre Excellence connait-elle beaucoup de Maîtres qui fussent dignes d'être valets ?   Pierre Augustin Caron de Beaumarchais
Texte à méditer :   Un Grand nous fait assez de bien, quand il ne nous fait pas de mal.   Pierre Augustin Caron de Beaumarchais
Texte à méditer :   L'habitude du malheur. Je me presse de rire de tout, de peur d'être obligé d'en pleurer.   Pierre Augustin Caron de Beaumarchais
Texte à méditer :   Les hommes sont si nécessairement fous, que ce serait être fou, par un autre tour de folie, de n'être pas fou.   Blaise Pascal
Texte à méditer :  

N’importe quoi aurait pu être autre chose et avoir autant de sens.

Anything might have been anything else and had as much meaning to it.

  
Tennessee Williams

Conseil Avocat

phiche0046-01.jpg

 Philippe CHEVALIER

Avocat à la Cour

Mob.: 06.25.21.25.76

Courriel : philippe@chevalier-avocat.com

49 rue Henri Janin- 94190 Villeneuve Saint Georges

Vous indique que

les informations contenues sur ce site doivent être vérifiées avant toute utilisation, des mises à jour peuvent être nécessaires compte tenu de la date de parution ou de mise à jour des articles.

Appellations nouvelles ou modifiées en 2014

2014

 

 

Cahier des charges du 30-01-2014

Cahier des charges relatif à l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Nyons »

Texte de référence : Décret n° 2014-89 du 30 janvier 2014


 

Cahier des charges du 21-01-2014

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Jambon de Lacaune »

Texte de référence : Arrêté du 21 janvier 2014


 

Cahier des charges du 21-01-2014

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Saucisson de Lacaune » / « Saucisse de Lacaune ».

Texte de référence : Arrêté du 21 janvier 2014

 

Cahier des charges du 23-01-2014

Cahier des charges associé au décret n° 2014-53 relatif à l'appellation d'origine protégée « Olives noires de Nyons »

Texte de référence : Décret n° 2014-53


 

Cahier des charges du 10-01-2014

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Gâche vendéenne »

Texte de référence : Arrêté du 10 janvier 2014 publié au JORF du 24 janvier 2014


 

Cahier des charges du 10-01-2014

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Saint-Marcellin »

Texte de référence : Arrêté du 10 janvier 2014 publié au JORF du 24 janvier 2014


 

Cahier des charges du 10-01-2014

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Melon du Haut-Poitou »

Texte de référence : Arrêté du 10 janvier 2014 publié au JORF du 24 janvier 2014

 

Cahier des charges du 11-01-2014

Cahier des charges de l'IGP « Côtes de Gascogne », homologué par arrêté du 28 octobre 2011, modifié par arrêté du 2 janvier 2014, publié au JORF n° du 11 janvier 2014.

Texte de référence : Référence NOR AGRT1321738A

 

Annexe d'arrêté du 18-12-2013

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Riz de Camargue »

Texte de référence : homologué par arrêté du 18 décembre 2013, publié au JORF du 7 janvier 2014


 

Annexe d'arrêté du 18-12-2013

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Emmental français Est-Central »

Texte de référence : homologué par arrêté du 18 décembre 2013, publié au JORF du 7 janvier 2014


 

Annexe d'arrêté du 18-12-2013

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Poulet des Cévennes » ou « Chapon des Cévennes »

Texte de référence : homologué par arrêté du 18 décembre 2013, publié au JORF du 7 janvier 2014

 


Date de création : 29/12/2015 11:47
Catégorie : Plaisirs alimentaires et intellectuels - Plaisirs et règlementation